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Présentation de statistiques sur les taxes carbone et les quotas d'émission mis en place dans le monde pour lutter contre les gaz à effet de serre : états et régions ayant introduit une tarification du carbone ; chronologie de la tarification ca[...]
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Nathalie Berta, Auteur |Analyse du marché du carbone européen, caractérisé par un prix du carbone trop faible et volatil, dépendant des opérateurs financiers. Processus d'allocation des droits d'émission au sein de l'EU ETS (système communautaire d'échange de quotas eu[...]
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Analyse de la politique fiscale écologique en France : la difficulté de mettre en place des mesures incitatives, la dimension incitative et la dimension budgétaire d'une même taxe. Encadrés : la répartition des taxes environnementales en France [...]
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Evens Salies, Auteur ; Vincent Touzé, Auteur |Analyse sur les taxes environnementales : le principe pollueur-payeur, les objectifs de la taxation écologique, la difficile estimation des coûts à appliquer en fonction de la pollution engendrée, l'hostilité de la population. Encadrés : la taxe[...]
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Le point sur la fiscalité écologique dans les pays de l'Organisation de coopération et de développement (OCDE). Limites des politiques fiscales environnementales, le cas de la France. Objectifs et comparaison de la fiscalité environnementale aux[...]
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Analyse des fondements d'une fiscalité écologique en France. Nécessité de l'impôt écologique selon le Grenelle de l'environnement : répartition des émissions de CO2 entre entreprises et production d'énergie. Objectifs écologiques et fiscaux : sy[...]
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Elisabeth Rosenthal, Auteur |Le point sur la situation de l'économie irlandaise en 2013 : les enjeux des taxes environnementales sur les carburants (énergies non renouvelables) et sur les déchets en matière de redressement de la dette publique.
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Christian de Perthuis, Auteur |Explication des mécanismes de tarification du carbone, mis en place depuis 2005, grâce aux marchés du carbone, à la suite du protocole de Kyoto. Analyse du problème économique posé par le changement climatique et exposé des mécanismes possibles [...]
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Christian de Perthuis, Auteur ; Suzanne Shaw, Auteur |Analyse, en 2010, des outils réglementaires et économiques pour lutter contre le réchauffement climatique. Le point sur la régulation par les normes utilisées dans les politiques environnementales domestiques. Présentation des instruments économ[...]
